Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND TERROIR SUD OUEST
bcm, sarl

Numéro de dépôt :
3986999
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/03/2023
GRAND TERROIR SUD OUEST de bcm

Présentation de la marque GRAND TERROIR SUD OUEST

Déposée le 1 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) bcm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRAND TERROIR SUD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) bcm domicilié(e) 208 chemin de Delmas - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 816 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bcm, M. Matenot Christophe domicilié(e) 208 chemin de Delmas - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque GRAND TERROIR SUD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND TERROIR SUD OUEST est expirée depuis le 1 mars 2023.

bcm a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DE COCAGNE FRICASSEE DE POULE SAUCE CHAMPAGNE , BCM Administrateurs Judiciaires Associés , BCM, construisons ensemble , Pulvépur , M & Jeans & Mode , FIDELIZ


bcm, sarl - 208 chemin de Delmas - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 531816163


bcm, M. Matenot Christophe - 208 chemin de Delmas - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.